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Marques déposées par Etablissements A. Deschamps
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BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS
Etablissements A. Deschamps

Numéro de dépôt :
957702
Date de dépôt :
04/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS

Déposée le 4 juin 1976 par Etablissements A. Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements A. Deschamps domicilié(e) (soc. à r. l.), Le Meurlerault (Orne). - France.

La marque BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS est expirée depuis le 4 juin 1986.

Etablissements A. Deschamps a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAL , ORNEVAL , BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE , LE VAL DE L'ORNE , NOTRE DAME DES CHAMPS , (Marque figurative) , DOMAINE DE STE COLOMBE


Etablissements A. Deschamps - (soc. à r. l.), Le Meurlerault (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Inscription - Transmission de propriété n°490 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI

Beurres.